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Propriétaire : Steven Bassilieaux – Auto-entrepreneur 80033392400028 – 117 rue du president Carnot 33500 Libourne
Créateur : Sarah Miramon/ David Mazeau/ Steven bassilieaux
Responsable publication : Steven Bassilieaux
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Steven Bassilieaux – bassilieaux.photo@gmail.com
Hébergeur : Network Solutions
Hébergeur : Squarespace Ireland Ltd. is a private company limited by shares under the laws of Ireland with company registration number 527641.
Crédits logo : Ugo Valls
Tarification & Paiement :
Conformément à l’article 293B du CGI, l’ensemble des produits réalisés par Steven Bassilieaux EI n’est pas soumis à la TVA, l’ensemble des tarifs affichés est en prix TTC (TVA 0%).
Paiement par virement bancaire ou CB/VISA par plateforme sécurisée (STRIPE).
Délais de fabrication et livraison :
Fabrication de la commande sous 1 à 12 semaines à réception du paiement, hors cas exceptionnels de commandes spéciales ou ruptures de stock (délais de réapprovisionnement dépendant des fournisseurs). Délai de livraison, dépendant du mode de livraison et du pays de destination. Steven Bassilieaux EI ne peut être tenu responsable des retards de livraison dûs au transporteur. Toute commande urgente devra être spécifiée et sera réalisée en priorité dans les meilleurs délais (si possible).
Description des services fournis :
Le site www.stevenbassilieauxphoto.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Droit de rétractation :
Loi Hamon 17 mars 2014 : cette loi offre la possibilité au consommateur de se rétracter dans les 14 jours (article L121-21 du code de la consommation), hors bien confectionnés à la demande du client ou personnalisés. (Article L212-21-8 du code de la consommation.)
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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